Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA
/
BIONOVIAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONOVIAS
GROUPE PRONUPTIA, SA

Numéro de dépôt :
3792105
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
BIONOVIAS de GROUPE PRONUPTIA

Présentation de la marque BIONOVIAS

Déposée le 20 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONOVIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA domicilié(e) Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 215 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PRONUPTIA domicilié(e) Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France.

La marque BIONOVIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONOVIAS est expirée depuis le 20 décembre 2020.

GROUPE PRONUPTIA a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICITE PARIS Complicité PARIS , LE BOUQUET FINANCIER DES MARIES , P , PRONUPTIA , L.A. LORIS ANGEL , COMPLICITE Les grandes signatures de votre mariage , Mademoiselle Elodie , BIONUPTIA , LADY PEARL , PRONUPTIA


GROUPE PRONUPTIA, SA - Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France - SIREN 388215378


GROUPE PRONUPTIA - Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet partiel n°557779 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.